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Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - La plaisance en quelques chiffres Taille du fichier : 800 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-11-2008 Catégorie : Ministère Description : Bilan statistique 2007 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	La plaisance en quelques chiffres	800 KB	Ministère	27-11-2008	1
Information sur le fichier - ZMEL-2015.pdf Taille du fichier : 189.34 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-08-2015 Catégorie : natura2000 Description : Affiche officielle 2015 Auteur : Page d'accueil :	pdf	ZMEL-2015.pdf	189.34 KB	natura2000	06-08-2015	1
Information sur le fichier - Taxation 2007 Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-02-2007 Catégorie : Divers Description : Détail de la fiscalité appliquée à la plaisance pour 2007 Auteur : douanes françaises Page d'accueil :	pdf	Taxation 2007	0 B	Divers	27-02-2007	1
Information sur le fichier - Fiche AMP Côte agathoise Taille du fichier : 287.74 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 18-08-2015 Catégorie : natura2000 Description : Règlementation pêche récréative Hérault-Gard Auteur : Page d'accueil :	pdf	Fiche AMP Côte agathoise	287.74 KB	natura2000	18-08-2015
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - taxe de francisation Taille du fichier : 674 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23-02-2006 Catégorie : Divers Description : Extrait du Journal officiel du 31 décembre 2005 concernant modification du calcul taxe de francisation Auteur : infocapagde Page d'accueil :	pdf	taxe de francisation	674 B	Divers	23-02-2006	1
Information sur le fichier - parking et securite Taille du fichier : 891.78 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-06-2009 Catégorie : SODEAL Description : Lettre aux plaisanciers du Directeur général de la Sodeal Objet : parkings payants sécurisés Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	parking et securite	891.78 KB	SODEAL	17-06-2009	1
Information sur le fichier - Tarif sodéal 2006 Taille du fichier : 433 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-01-2006 Catégorie : SODEAL Description : Tarif de stationnement 2006 disponible à la capitainerie Auteur : Sodéal Page d'accueil :	pdf	Tarif sodéal 2006	433 B	SODEAL	06-01-2006	1