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Lalauze
Lalauze
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Posté : 29-12-2008 
La sodéal ferait bien de regarder comment sont calculés les droits de francisation.
L'état taxe le volume habitable et applique une pondération en fonction de l'age du bateau.
Un bateau récent, générera beaucoup plus de déchets car beaucoup plus habitable.
Taxer à la longueur est très injuste, un vieux gréement peu habitable sera taxé plein pot.
Le soucis du traitement des ordures est-il la cause de cette levée d'impot, on peut en douter.
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