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InformationTypeOrdre croissant NomOrdre décroissantOrdre croissant TailleOrdre décroissantOrdre croissant CatégorieOrdre décroissantOrdre croissant DateOrdre décroissantOrdre croissant VersionOrdre décroissant 
    Télécharger maintenant Accidentologie statistiques 2007 2.29 Mo Ministère  27-11-2008 00:00  1
Document d'inscription à la SORAC à envoyer :
SORAC
2 rue de la capitainerie
34300 Cap d'Agde
Tél 0467210545    Télécharger maintenant		 Adhésion SORAC 2008 ? SORAC  03-12-2005 00:00  1
La SORAC fait actuellement les préparatifs du Championnat de France. Nous avons besoin de connaître les bénévoles prêts à se joindre à nous pour faire de cette fête une réussite.     Télécharger maintenant Appel bénévoles 44.9 Ko SORAC  02-02-2009 00:00  1
Privé ... ? ENAC  13-07-2006 00:00  1
Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Agde

 

    Télécharger maintenant		 Arrété préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007 649.48 Ko Divers  05-09-2007 00:00  1
Article paru dans la revue Bateaux du mois de mars 2005

 

Objet résidence permanente dans le port de Bandol

 

    Télécharger maintenant		 Article de presse 202 o Divers  04-03-2005 00:00  1
Privé ... 922 o Logiciels  22-10-2004 00:00  1.0.2

AVENANT N°2

à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE

    Télécharger maintenant		 Avenant N°2 DSP 667.68 Ko SODEAL  28-01-2009 00:00  1
      Télécharger maintenant Bulletin 695.42 Ko SODEAL  09-05-2009 00:00  1

Bulletin adhésion à la SNSM     Télécharger maintenant		 Bulletin d'adhésion SNSM ? SNSM  03-12-2005 00:00  1
Calendrier des régates organisées par la SORAC    Télécharger maintenant Calendrier des Régates 2008 ? SORAC  06-11-2007 00:00  1
Calendrier des régates 2009     Télécharger maintenant Calendrier des Régates 2009 ? SORAC  18-11-2008 00:00  1

Edition 25 janvier 2010

    Télécharger maintenant		 Calendrier régates 2010 46.79 Ko SORAC  04-03-2010 00:00  1

Sur les bords de la Méditerranée, Le Cap d’Agde

accueille le Championnat de France de Voile Interséries

de Course Côtière. Organisé par la Société des Régates

d’Agde et du Cap, ce Championnat est ouvert aux voiliers

titulaire d’un certificat HN en cours de validité dans les

classes C, D, E, F, G, R3, R4.

    Télécharger maintenant		 Championnat de France 1.64 Mo SORAC  17-04-2009 00:00  1
Charte qui concerne la protection de l'environnement signée lors de la fête du nautisme par Monsieur le Député-maire d'Agde, Gilles d'Etorre.     Télécharger maintenant Charte Natura 2000 1.64 Mo ADENA  26-05-2008 00:00  1
Privé ... ? ENAC  11-05-2006 00:00  1

Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009

    Télécharger maintenant		 convocation CLUP 08/12/09 298.87 Ko SODEAL  05-12-2009 00:00  1
Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009
Document reçu incomplet par la rédaction     Télécharger maintenant		 convocation CLUP 29/01/09 990.02 Ko SODEAL  17-01-2009 00:00  1

Document soumis à l'approbation du conseil du 08 décembre 2009

    Télécharger maintenant		 CR du conseil portuaire du 08/06/09 1.53 Mo SODEAL  05-12-2009 00:00  1
Compte-rendu du Conseil Portuaire du Janvier 2009     Télécharger maintenant CR du Conseil portuaire janvier 2009 3.19 Mo SODEAL  08-06-2009 00:00  1


    Télécharger maintenant		 décision 2008-41 plan de balisage Agde 622.79 Ko Divers  16-09-2009 00:00  1

Décision municipale de déclassement du domaine public de la rue du vent des dames et sa cession aux résidents les Marinas du port en 2005.

    Télécharger maintenant		 Décision municipale en 2005 (anciennes marinas) ? Divers  30-04-2006 00:00  1
DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION
A renseigner par les capitaines de navire
Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000

    Télécharger maintenant		 Déclaration de déchets d'exploitation ? SODEAL  07-11-2007 00:00  1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D'AGDE

SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009

M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P)

MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P)     Télécharger maintenant		 Délibération écotaxe 713.42 Ko SODEAL  28-01-2009 00:00  1
Dispense déclaration à la CNIL

Sites web personnels ou blogsThèmes
Relations extérieures


Résumé


La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique).


La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL.


Titre complet

Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.


Numérotation spéciale DI-006

    Télécharger maintenant		 Dispense CNIL 115.5 Ko CNIL  19-03-2009 00:00  1

Texte officiel de la nouvelle réglementation française

    Télécharger maintenant		 Div 224-d30-09-2004 390 o Divers  05-11-2004 00:00  1
Privé ... 1.01 Mo Maquettes  05-01-2009 00:00  1

Dossier complet pour réunion du conseil portuaire du 8 décembre 2009

    Télécharger maintenant		 Dossier conseil portuaire 08/12/09 11.08 Mo SODEAL  05-12-2009 00:00  1
Privé ... 18.21 Mo Technique  16-12-2009 00:00  1
Privé ... 50.96 Mo Technique  05-02-2008 00:00  
Privé ... 157.36 Mo Technique  05-02-2008 00:00  
CH01230408.jpg






















    Télécharger maintenant		 Fascicule 1D 3.7 Mo SHOM  02-08-2007 00:00  
SN01030808.jpg



















    Télécharger maintenant		 Fascicule 1F 1.35 Mo SHOM  02-08-2007 00:00  
SH02030808.jpg
    Télécharger maintenant		 Fascicule 2A Réglement international pour prévenir les abordages en mer 261.22 Ko SHOM  02-08-2007 00:00  
SH03030808.jpg
    Télécharger maintenant		 Fascicule 2B Réglement international pour prévenir les abordages en mer 23.89 Mo SHOM  02-08-2007 00:00  
SH04030808.jpg
    Télécharger maintenant		 Fascicule 3C Signalisation maritime 24.17 Mo SHOM  02-08-2007 00:00  
Privé ... 1.06 Mo Technique  02-02-2008 00:00  1
Privé ... 66.81 Mo Technique  03-02-2008 00:00  
Privé ... 10.94 Mo team  16-12-2009 00:00  1

Guide réalisé par VNF à l'attention des plaisanciers
Canal de Garonne
Canal du midi





    Télécharger maintenant		 Guide VNF du plaisancier 2.34 Mo Divers  27-02-2008 00:00  

Moteur d'AX 

    Télécharger maintenant		 Honda BF2A 1.91 Mo Technique  16-12-2009 00:00  1

Eclaté moteur d'AX BF2D

    Télécharger maintenant		 Honda BF2D 1.55 Mo Technique  16-12-2009 00:00  1
Bulletin de liaison N°75     Télécharger maintenant Infoplaisance N°75 1.24 Mo APAC  03-12-2005 00:00  1
Bulletin de liaison N°76     Télécharger maintenant Infoplaisance N°76 1022.53 Ko APAC  09-04-2006 00:00  1
Bulletin de liaison N°77     Télécharger maintenant Infoplaisance N°77 1000.85 Ko APAC  26-06-2006 00:00  1
IIBulletin de liaison N°78     Télécharger maintenant Infoplaisance N°78 1.37 Mo APAC  11-10-2006 00:00  1
Bulletin de liaison N°79     Télécharger maintenant Infoplaisance N°79 1.06 Mo APAC  28-01-2007 00:00  1
Bulletin de liaison N°80     Télécharger maintenant Infoplaisance N°80 926.2 Ko APAC  18-07-2007 00:00  1
Bulletin de liaison N°81     Télécharger maintenant Infoplaisance N°81 889.08 Ko APAC  20-11-2007 00:00  1
Bulletin de liaison N°82     Télécharger maintenant Infoplaisance N°82 878.52 Ko APAC  29-02-2008 00:00  1

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