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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Projet 2006 de nouveau réglement des ports Taille du fichier : 1.8 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-09-2006 Catégorie : SODEAL Description : Voici le projet de nouveau réglement particulier de police des ports du Cap d'Agde et de port Ambonne. Ce document sera présenté au comité local des plaisanciers puis au Conseil portuaire qui suivra le 14 septembre 2006 puis sera ratifié pour mise en application par le prochain conseil municipal d'Agde. Auteur : Mairie Page d'accueil :	pdf	Projet 2006 de nouveau réglement des ports	1.8 KB	SODEAL	06-09-2006	1
Information sur le fichier - Réglement police portuaire Taille du fichier : 4.8 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 14-12-2006 Catégorie : SODEAL Description : Réglement portuaire applicable et validé en Décembre 2006 Auteur : Sodeal Page d'accueil :	pdf	Réglement police portuaire	4.8 MB	SODEAL	14-12-2006	1
Information sur le fichier - Tarif 2007 Taille du fichier : 2.17 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 02-07-2007 Catégorie : SODEAL Description : Tarif 2007 Auteur : sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif 2007	2.17 MB	SODEAL	02-07-2007	1
Information sur le fichier - Plan du port du cap d'agde Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : Plan au format pdf à jour novembre 2006 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Plan du port du cap d'agde	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Tarif Sodeal 2008 Taille du fichier : 112 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15-04-2008 Catégorie : SODEAL Description : Tarif portuaire 2008 Auteur : Sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif Sodeal 2008	112 KB	SODEAL	15-04-2008	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1