Analyse d'école



Que la partie plaignante demande un report apparaît un peu surprenant. En théorie, elle devrait parfaitement connaître le dossier, à moins qu'elle n'ait d'un coup un doute sur les chances de succès d'une "improvisation" potentielle? Improbable ?!



Par conséquent ce report pourrait-il être motivé par un objectif différent ?



En général, une méthode efficace pour retarder, voire le cas échéant pour faire verser au défendeur un acompte supplémentaire à son avocat pour la nouvelle audience (ici sur ses deniers personnels semblerait-il (en général par coups de 1000€ HT) le report ferait parfaitement l'affaire, comme moyen, en fonction de l'effet recherché "à punir par anticipation le défendeur" en attaquant son porte feuille. Certes, au plan de l'analyse, qui nous intéresse ici, d'autres possibilités restent ouvertes.



Si les conditions évoquées étaient avérées, le magistrat pourrait logiquement intégrer cet élément dans son arrêt.



A savoir, s'il considérait in fine que les ressorts de la plainte ou du report, comportaient (faute de matérialité réellement sérieuse vérifiée) une part d'instrumentalisation de la justice pour le cas échéant, par ce travers gérer "des différents potentiellement extérieurs", il serait alors parfaitement logique, si ce cas se révélait avéré, d'imputer respectivement par balance d'équité et de cohérence, les frais de procédures sur les deniers personnels des demandeurs.



Bien entendu, la validation d'une telle hypothèse, suppose que celle-ci soit vérifiée, après la levée du doute raisonnable afférent à ce type de postulat d'école, ici bien entendu, purement didactique, qui reste à confirmer ou à infirmer.