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Information sur le fichier - rapport sodeal ports 2021.pdf Taille du fichier : 17.87 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 25-04-2024 Catégorie : SODEAL Description : Rapport d'activité 2021 au Conseil municipal Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	rapport sodeal ports 2021.pdf	17.87 MB	SODEAL	25-04-2024
Privé	pdf	...	5.6 MB	SODEAL	22-03-2012	1
Information sur le fichier - Contrat 2021 concession service public sodeal Taille du fichier : 77.56 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 15-01-2023 Catégorie : SODEAL Description : Contrat de concession de service public pour la gestion et I'exploitation du port du Cap d'Agde, du port d'Ambonne et du Centre Nautique de la Ville d'Agde en date du 13 avril 2021 pour une durée de 20 ans. Auteur : Page d'accueil :	pdf	Contrat 2021 concession service public sodeal	77.56 MB	SODEAL	15-01-2023
Information sur le fichier - tarif SODEAL 2010 Taille du fichier : 268.22 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-03-2010 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	tarif SODEAL 2010	268.22 KB	SODEAL	28-03-2010	1
Information sur le fichier - Shema de développement 2010-2012 version fév 2011 Taille du fichier : 392.11 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-02-2011 Catégorie : SODEAL Description : Document distribué réunion du 11 février avec les managers d'entreprises Auteur : Page d'accueil :	pdf	Shema de développement 2010-2012 version fév 2011	392.11 KB	SODEAL	16-02-2011	1
Information sur le fichier - taxe environnement professionnel Taille du fichier : 135.44 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 01-11-2009 Catégorie : SODEAL Description : Courrier explicatif reçu par les professionnels concernant le mode de calcul de la nouvelle taxe environnementale Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	taxe environnement professionnel	135.44 KB	SODEAL	01-11-2009	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 298.87 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	298.87 KB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Tarif SODEAL 2011 Taille du fichier : 130.19 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 24-05-2011 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Tarif SODEAL 2011	130.19 KB	SODEAL	24-05-2011
Information sur le fichier - convocation CLUPP 14 octobre 2014 Taille du fichier : 1.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07-10-2014 Catégorie : SODEAL Description : Convocation au CLUPP du 14 octobre 2014 Auteur : Page d'accueil :	pdf	convocation CLUPP 14 octobre 2014	1.38 MB	SODEAL	07-10-2014
Information sur le fichier - Tarif Sodeal 2008 Taille du fichier : 112 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15-04-2008 Catégorie : SODEAL Description : Tarif portuaire 2008 Auteur : Sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif Sodeal 2008	112 KB	SODEAL	15-04-2008	1