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Information sur le fichier - Nouveau statut pompiers volontaires Taille du fichier : 171.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 21-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : PROPOSITION DE LOI relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique Adoptée par l'assemblée nationale en première lecture le 30 mai 2011 (Procédure accélérée) Auteur : assemblée nationale Page d'accueil : infocapagde	pdf	Nouveau statut pompiers volontaires	171.37 KB	Infocapagde	21-06-2011	1
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - Plan de balisage Cap d'Agde Taille du fichier : 1.84 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07-07-2011 Catégorie : Infocapagde Description : DECISION PORTANT PUBLICATION DU PLAN DE BALISAGE DES PLAGES DE LA COMMUNE D'AGDE (Hérault) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Plan de balisage Cap d'Agde	1.84 MB	Infocapagde	07-07-2011
Information sur le fichier - CLUP du 040112 Taille du fichier : 22.27 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Document de synthèse de l’expression des plaisanciers sur Infocapagde pour la réunion du CLUP du 04/01/12 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 040112	22.27 KB	Infocapagde	03-01-2012	1
Information sur le fichier - document 2 du CLUP du 04/01/12 Taille du fichier : 22.48 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Synthèse des sondages infocapagde en 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	document 2 du CLUP du 04/01/12	22.48 KB	Infocapagde	03-01-2012
Information sur le fichier - Résultats de la grande enquête 2012 Taille du fichier : 1.67 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 18-10-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Résultats de la grande enquête 2012 Document publié le 20 octobre 2012 avec mise en ligne de tous les commentaires. Ce document sera analysé plus finement par le CDPCA Auteur : infocapagde Page d'accueil : infocapagde	pdf	Résultats de la grande enquête 2012	1.67 MB	Infocapagde	18-10-2012	1
Information sur le fichier - Div 224-d30-09-2004 Taille du fichier : 390 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-11-2004 Catégorie : Divers Description : Texte officiel de la nouvelle réglementation française Auteur : CSNP Page d'accueil :	doc	Div 224-d30-09-2004	390 B	Divers	05-11-2004	1
Information sur le fichier - Plan des ports Taille du fichier : 368 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15-02-2005 Catégorie : Divers Description : Document officiel diffusé par la Sodéal : les ports du Cap d'Agde Auteur : sodéal Page d'accueil :	jpg	Plan des ports	368 B	Divers	15-02-2005	1
Information sur le fichier - Article de presse Taille du fichier : 202 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 04-03-2005 Catégorie : Divers Description : Article paru dans la revue Bateaux du mois de mars 2005 Objet résidence permanente dans le port de Bandol Auteur : Revue Bateaux Page d'accueil :	pdf	Article de presse	202 B	Divers	04-03-2005	1
Information sur le fichier - taxe de francisation Taille du fichier : 674 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23-02-2006 Catégorie : Divers Description : Extrait du Journal officiel du 31 décembre 2005 concernant modification du calcul taxe de francisation Auteur : infocapagde Page d'accueil :	pdf	taxe de francisation	674 B	Divers	23-02-2006	1