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Information sur le fichier - décision 2008-41 plan de balisage Agde Taille du fichier : 622.79 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-09-2009 Catégorie : Divers Description : Auteur : Prï¿½fecture maritime Page d'accueil : Infocapagde	pdf	décision 2008-41 plan de balisage Agde	622.79 KB	Divers	16-09-2009	1
Information sur le fichier - install flash player pour android Taille du fichier : 0 B Version : 11.1 Date de chargement sur le serveur : 19-04-2015 Catégorie : Divers Description : Install du plug flash player pour android nécessaire pour visualiser les vidéos météos et les webcams viewsurf Auteur : Page d'accueil :	apk	install flash player pour android	0 B	Divers	19-04-2015	11.1
Information sur le fichier - CLUPP-GM-2024.pdf Taille du fichier : 12.64 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 19-12-2024 Catégorie : Divers Description : Compte rendu CLUPP du port de la Grande Motte réunion 30 octobre 2024 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CLUPP-GM-2024.pdf	12.64 MB	Divers	19-12-2024
Information sur le fichier - Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 1.63 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE SEM SODEAL (Hérault) Exercices 2017 à 2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022	1.63 MB	CRC	29-09-2023	1
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29-09-2023
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1