Bibliothèque technique

Plus de contenu

Remboursement Sodeal

Je signale ma réclamation
au Conseiller Portuaire

InfoForums

InfoVent InfoMer

02-05-2024 à 23:09

WNW 3 Noeuds

Rafales 7 Noeuds

Température mer 13°C

Historique

InfoNavigation

Les règles de barre

InfoSondage

Résultats Anciens sondages

Votes : 1102
Commentaire(s) : 11

InfoRigolo

Les femmes en mer c'est comme les vagues : moins il y en a, plus c'est calme.

InfoVidéos

Publiée le 05-06-2022

InfoLocalisation

Carte

InfoMèl

InfoDon

Contribution à l'indépendance du site en le soutenant financièrement

InfoDiverses

Associations

APAC

CDPCA

Presse locale

Hérault Tribune

Midi Libre

InfoThèque

Ponton des catamarans

InfoMinisites

Chargement de fichiers

Sélectionner une catégorie

Tous 132

CNIL1

CRC2

Divers14

SODEAL37

Affichage filtré pour Tous trié par ordre de Catégorie

Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version	Compteur
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29-09-2023
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1