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Information sur le fichier - tarif SODEAL 2010 Taille du fichier : 268.22 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-03-2010 Chargements : 1 088 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	tarif SODEAL 2010	268.22 KB	SODEAL	28-03-2010	1
Information sur le fichier - Shema de développement 2010-2012 version fév 2011 Taille du fichier : 392.11 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-02-2011 Chargements : 1 090 Catégorie : SODEAL Description : Document distribué réunion du 11 février avec les managers d'entreprises Auteur : Page d'accueil :	pdf	Shema de développement 2010-2012 version fév 2011	392.11 KB	SODEAL	16-02-2011	1
Information sur le fichier - install flash player pour android Taille du fichier : 0 B Version : 11.1 Date de chargement sur le serveur : 19-04-2015 Chargements : 1 150 Catégorie : Divers Description : Install du plug flash player pour android nécessaire pour visualiser les vidéos météos et les webcams viewsurf Auteur : Page d'accueil :	apk	install flash player pour android	0 B	Divers	19-04-2015	11.1
Information sur le fichier - taxe environnement professionnel Taille du fichier : 135.44 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 01-11-2009 Chargements : 1 163 Catégorie : SODEAL Description : Courrier explicatif reçu par les professionnels concernant le mode de calcul de la nouvelle taxe environnementale Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	taxe environnement professionnel	135.44 KB	SODEAL	01-11-2009	1
Information sur le fichier - Nouveau statut pompiers volontaires Taille du fichier : 171.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 21-06-2011 Chargements : 1 197 Catégorie : Infocapagde Description : PROPOSITION DE LOI relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique Adoptée par l'assemblée nationale en première lecture le 30 mai 2011 (Procédure accélérée) Auteur : assemblée nationale Page d'accueil : infocapagde	pdf	Nouveau statut pompiers volontaires	171.37 KB	Infocapagde	21-06-2011	1
Information sur le fichier - Montage à bord Baudouin Taille du fichier : 3.4 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-12-2009 Chargements : 1 233 Catégorie : Technique Description : Notice de montage d'un moteur de type DK Document de 25 pages Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Montage à bord Baudouin	3.4 MB	Technique	16-12-2009	1
Information sur le fichier - CM_agde_160216.pdf Taille du fichier : 7.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 20-02-2016 Chargements : 1 265 Catégorie : Mairie Agde Description : Attribution des subventions aux associations nautiques pour 2016 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CM_agde_160216.pdf	7.38 MB	Mairie Agde	20-02-2016
Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 298.87 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 266 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	298.87 KB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Chargements : 1 300 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - Tarif SODEAL 2011 Taille du fichier : 130.19 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 24-05-2011 Chargements : 1 302 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Tarif SODEAL 2011	130.19 KB	SODEAL	24-05-2011