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Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Chargements : 1 331 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - Tarif 2007 Taille du fichier : 2.17 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 02-07-2007 Chargements : 1 351 Catégorie : SODEAL Description : Tarif 2007 Auteur : sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif 2007	2.17 MB	SODEAL	02-07-2007	1
Information sur le fichier - tarif SODEAL 2009 Taille du fichier : 606.76 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 28-03-2010 Chargements : 1 367 Catégorie : SODEAL Description : Tarif SODEAL 2009 Auteur : Page d'accueil :	pdf	tarif SODEAL 2009	606.76 KB	SODEAL	28-03-2010
Information sur le fichier - CR du conseil portuaire du 08/06/09 Taille du fichier : 1.53 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 375 Catégorie : SODEAL Description : Document soumis à l'approbation du conseil du 08 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du conseil portuaire du 08/06/09	1.53 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Le marin du 07 juin 2013 Taille du fichier : 354.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 12-06-2013 Chargements : 1 384 Catégorie : Presse Description : Augmentation de la fiscalité des ports Auteur : Page d'accueil :	pdf	Le marin du 07 juin 2013	354.37 KB	Presse	12-06-2013	1
Information sur le fichier - mel sns242 du 03 juin 2011 Taille du fichier : 63.58 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 09-06-2011 Chargements : 1 386 Catégorie : Infocapagde Description : Mèl non authentifié au nom de la SNS 242 du 03 juin 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	mel sns242 du 03 juin 2011	63.58 KB	Infocapagde	09-06-2011
Information sur le fichier - yamaha 250A/L250A Taille du fichier : 1.5 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-12-2009 Chargements : 1 428 Catégorie : Technique Description : Moteur HB Document de 110 pages en anglais Auteur : Page d'accueil :	pdf	yamaha 250A/L250A	1.5 MB	Technique	16-12-2009	1
Information sur le fichier - Tarif sodéal 2006 Taille du fichier : 433 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-01-2006 Chargements : 1 429 Catégorie : SODEAL Description : Tarif de stationnement 2006 disponible à la capitainerie Auteur : Sodéal Page d'accueil :	pdf	Tarif sodéal 2006	433 B	SODEAL	06-01-2006	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 1 431 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Dossier conseil portuaire 08/12/09 Taille du fichier : 11.08 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 456 Catégorie : SODEAL Description : Dossier complet pour réunion du conseil portuaire du 8 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	Dossier conseil portuaire 08/12/09	11.08 MB	SODEAL	05-12-2009	1