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Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 298.87 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	298.87 KB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Tarif SODEAL 2011 Taille du fichier : 130.19 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 24-05-2011 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Tarif SODEAL 2011	130.19 KB	SODEAL	24-05-2011
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - CM_agde_160216.pdf Taille du fichier : 7.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 20-02-2016 Catégorie : Mairie Agde Description : Attribution des subventions aux associations nautiques pour 2016 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CM_agde_160216.pdf	7.38 MB	Mairie Agde	20-02-2016
Information sur le fichier - convocation CLUPP 14 octobre 2014 Taille du fichier : 1.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07-10-2014 Catégorie : SODEAL Description : Convocation au CLUPP du 14 octobre 2014 Auteur : Page d'accueil :	pdf	convocation CLUPP 14 octobre 2014	1.38 MB	SODEAL	07-10-2014
Information sur le fichier - Tarif Sodeal 2008 Taille du fichier : 112 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15-04-2008 Catégorie : SODEAL Description : Tarif portuaire 2008 Auteur : Sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif Sodeal 2008	112 KB	SODEAL	15-04-2008	1
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - Tarif 2007 Taille du fichier : 2.17 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 02-07-2007 Catégorie : SODEAL Description : Tarif 2007 Auteur : sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif 2007	2.17 MB	SODEAL	02-07-2007	1
Information sur le fichier - CR du conseil portuaire du 08/06/09 Taille du fichier : 1.53 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Catégorie : SODEAL Description : Document soumis à l'approbation du conseil du 08 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du conseil portuaire du 08/06/09	1.53 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - tarif SODEAL 2009 Taille du fichier : 606.76 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 28-03-2010 Catégorie : SODEAL Description : Tarif SODEAL 2009 Auteur : Page d'accueil :	pdf	tarif SODEAL 2009	606.76 KB	SODEAL	28-03-2010