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Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 298.87 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 262 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	298.87 KB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - CR du conseil portuaire du 08/06/09 Taille du fichier : 1.53 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 374 Catégorie : SODEAL Description : Document soumis à l'approbation du conseil du 08 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du conseil portuaire du 08/06/09	1.53 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Dossier conseil portuaire 08/12/09 Taille du fichier : 11.08 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 455 Catégorie : SODEAL Description : Dossier complet pour réunion du conseil portuaire du 8 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	Dossier conseil portuaire 08/12/09	11.08 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - taxe environnement professionnel Taille du fichier : 135.44 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 01-11-2009 Chargements : 1 159 Catégorie : SODEAL Description : Courrier explicatif reçu par les professionnels concernant le mode de calcul de la nouvelle taxe environnementale Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	taxe environnement professionnel	135.44 KB	SODEAL	01-11-2009	1
Information sur le fichier - décision 2008-41 plan de balisage Agde Taille du fichier : 622.79 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-09-2009 Chargements : 1 631 Catégorie : Divers Description : Auteur : Prï¿½fecture maritime Page d'accueil : Infocapagde	pdf	décision 2008-41 plan de balisage Agde	622.79 KB	Divers	16-09-2009	1
Information sur le fichier - parking et securite Taille du fichier : 891.78 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-06-2009 Chargements : 1 523 Catégorie : SODEAL Description : Lettre aux plaisanciers du Directeur général de la Sodeal Objet : parkings payants sécurisés Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	parking et securite	891.78 KB	SODEAL	17-06-2009	1
Information sur le fichier - CR du Conseil portuaire janvier 2009 Taille du fichier : 3.19 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 08-06-2009 Chargements : 1 777 Catégorie : SODEAL Description : Compte-rendu du Conseil Portuaire du Janvier 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du Conseil portuaire janvier 2009	3.19 MB	SODEAL	08-06-2009	1
Information sur le fichier - Bulletin Taille du fichier : 695.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 09-05-2009 Chargements : 1 867 Catégorie : SODEAL Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	Bulletin	695.42 KB	SODEAL	09-05-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Chargements : 1 296 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 2 555 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1