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Information sur le fichier - Décision municipale en 2005 (anciennes marinas) Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 30-04-2006 Chargements : 1 834 Catégorie : Divers Description : Décision municipale de déclassement du domaine public de la rue du vent des dames et sa cession aux résidents les Marinas du port en 2005. Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	pdf	Décision municipale en 2005 (anciennes marinas)	0 B	Divers	30-04-2006	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Chargements : 1 477 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 1 332 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Chargements : 1 204 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - Div 224-d30-09-2004 Taille du fichier : 390 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-11-2004 Chargements : 4 254 Catégorie : Divers Description : Texte officiel de la nouvelle réglementation française Auteur : CSNP Page d'accueil :	doc	Div 224-d30-09-2004	390 B	Divers	05-11-2004	1
Information sur le fichier - document 2 du CLUP du 04/01/12 Taille du fichier : 22.48 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Chargements : 1 847 Catégorie : Infocapagde Description : Synthèse des sondages infocapagde en 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	document 2 du CLUP du 04/01/12	22.48 KB	Infocapagde	03-01-2012
Information sur le fichier - Dossier conseil portuaire 08/12/09 Taille du fichier : 11.08 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 353 Catégorie : SODEAL Description : Dossier complet pour réunion du conseil portuaire du 8 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	Dossier conseil portuaire 08/12/09	11.08 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Privé	pdf	...	18.2 MB	Technique	16-12-2009	1
Privé	pdf	...	51 MB	Technique	05-02-2008
Privé	pdf	...	157.4 MB	Technique	05-02-2008