Bibliothèque technique

Plus de contenu

Remboursement Sodeal

Je signale ma réclamation
au Conseiller Portuaire

InfoForums

InfoVent InfoMer

17-04-2024 à 01:41

W 7 Noeuds

Rafales 12 Noeuds

Température mer 13°C

Historique

InfoNavigation

Les règles de barre

InfoSondage

Résultats Anciens sondages

Votes : 1081
Commentaire(s) : 10

InfoRigolo

Si vous voulez construire un bateau, il est inutile de réunir des hommes, de leur donner des ordres et de répartir les tâches. Donner leur simplement l'envie de partir à la découverte des mers lointaines.

InfoVidéos

Publiée le 05-06-2022

InfoLocalisation

Carte

InfoMèl

InfoDon

Contribution à l'indépendance du site en le soutenant financièrement

InfoDiverses

Associations

APAC

CDPCA

Presse locale

Hérault Tribune

Midi Libre

InfoThèque

Avant port

InfoMinisites

Chargement de fichiers

Sélectionner une catégorie

Tous 130

CNIL1

CRC2

Divers14

SODEAL36

Affichage filtré pour Tous trié par ordre de Taille du fichier

Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007 Taille du fichier : 649.48 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-09-2007 Chargements : 3 276 Catégorie : Divers Description : Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Agde Auteur : Préfecture maritime de la mé Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007	649.48 KB	Divers	05-09-2007	1
Information sur le fichier - Plan du port du cap d'agde Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Chargements : 1 746 Catégorie : SODEAL Description : Plan au format pdf à jour novembre 2006 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Plan du port du cap d'agde	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Chargements : 1 583 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Chargements : 1 643 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - SA01291008.pdf Taille du fichier : 76.18 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29-10-2008 Chargements : 1 804 Catégorie : Sauvetage Description : Lettre de Monsieur Gilles D'Ettore Député au ministre d'Etat Monsieur Borloo Datée du 24 octobre 2008 Objet : Le sauvetage en mer Auteur : Gilles d'Ettore Page d'accueil : Infocapagde	pdf	SA01291008.pdf	76.18 KB	Sauvetage	29-10-2008	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Chargements : 1 569 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 2 555 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 1 429 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Chargements : 1 296 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - Bulletin Taille du fichier : 695.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 09-05-2009 Chargements : 1 867 Catégorie : SODEAL Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	Bulletin	695.42 KB	SODEAL	09-05-2009	1