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Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - CLUP du 4 janvier 2012 Taille du fichier : 3.37 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-12-2011 Catégorie : SODEAL Description : Document annexe de la convocation réunion CLUP du 4 janvier 2012 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 4 janvier 2012	3.37 MB	SODEAL	22-12-2011	1
Information sur le fichier - CLUP du 040112 Taille du fichier : 22.27 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Document de synthèse de l’expression des plaisanciers sur Infocapagde pour la réunion du CLUP du 04/01/12 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 040112	22.27 KB	Infocapagde	03-01-2012	1
Information sur le fichier - CR du CLUP du 04 janvier 2012 Taille du fichier : 407.51 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 26-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : Compte rendu de la réunion du CLUP du 04 janvier 2012 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CR du CLUP du 04 janvier 2012	407.51 KB	SODEAL	26-01-2012	1
Information sur le fichier - Lettre de Robin à Directeur sodeal du 21 decembre 2011 Taille du fichier : 35.54 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-03-2012 Catégorie : SODEAL Description : Lettre de Mr Robin conseiller portuaire suppléant au Directeur de la Sodeal en date du 21/12/2011 Objet : réponse à courrier sodeal du 17 novembre 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Lettre de Robin à Directeur sodeal du 21 decembre 2011	35.54 KB	SODEAL	22-03-2012	1
Privé	pdf	...	5.6 MB	SODEAL	22-03-2012	1
Information sur le fichier - Résultats de la grande enquête 2012 Taille du fichier : 1.67 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 18-10-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Résultats de la grande enquête 2012 Document publié le 20 octobre 2012 avec mise en ligne de tous les commentaires. Ce document sera analysé plus finement par le CDPCA Auteur : infocapagde Page d'accueil : infocapagde	pdf	Résultats de la grande enquête 2012	1.67 MB	Infocapagde	18-10-2012	1
Information sur le fichier - Le marin du 07 juin 2013 Taille du fichier : 354.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 12-06-2013 Catégorie : Presse Description : Augmentation de la fiscalité des ports Auteur : Page d'accueil :	pdf	Le marin du 07 juin 2013	354.37 KB	Presse	12-06-2013	1
Information sur le fichier - ZMEL-2015.pdf Taille du fichier : 189.34 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-08-2015 Catégorie : natura2000 Description : Affiche officielle 2015 Auteur : Page d'accueil :	pdf	ZMEL-2015.pdf	189.34 KB	natura2000	06-08-2015	1
Information sur le fichier - Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 1.63 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE SEM SODEAL (Hérault) Exercices 2017 à 2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022	1.63 MB	CRC	29-09-2023	1