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Information sur le fichier - Mèl à SNSM du 22/02/11 Taille du fichier : 44.31 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-05-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Mèl afin d'aider la SNSM à récolter des fonds Enquête sur le fondement de certaines informations qui circulent au Cap telles que l'absence de journal de bord sur la vedette SNS242 Le manque de transparence de ses bilans Proposition mise en ligne sur Infocapagde de la situation financière Nouvelle proposition de mise en ligne du blogue préparé en 2009 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Mèl à SNSM du 22/02/11	44.31 KB	Infocapagde	27-05-2011	1
Information sur le fichier - Nouveau statut pompiers volontaires Taille du fichier : 171.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 21-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : PROPOSITION DE LOI relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique Adoptée par l'assemblée nationale en première lecture le 30 mai 2011 (Procédure accélérée) Auteur : assemblée nationale Page d'accueil : infocapagde	pdf	Nouveau statut pompiers volontaires	171.37 KB	Infocapagde	21-06-2011	1
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - CLUP du 4 janvier 2012 Taille du fichier : 3.37 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-12-2011 Catégorie : SODEAL Description : Document annexe de la convocation réunion CLUP du 4 janvier 2012 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 4 janvier 2012	3.37 MB	SODEAL	22-12-2011	1
Information sur le fichier - CLUP du 040112 Taille du fichier : 22.27 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Document de synthèse de l’expression des plaisanciers sur Infocapagde pour la réunion du CLUP du 04/01/12 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 040112	22.27 KB	Infocapagde	03-01-2012	1
Information sur le fichier - CR du CLUP du 04 janvier 2012 Taille du fichier : 407.51 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 26-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : Compte rendu de la réunion du CLUP du 04 janvier 2012 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CR du CLUP du 04 janvier 2012	407.51 KB	SODEAL	26-01-2012	1
Information sur le fichier - Lettre de Robin à Directeur sodeal du 21 decembre 2011 Taille du fichier : 35.54 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-03-2012 Catégorie : SODEAL Description : Lettre de Mr Robin conseiller portuaire suppléant au Directeur de la Sodeal en date du 21/12/2011 Objet : réponse à courrier sodeal du 17 novembre 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Lettre de Robin à Directeur sodeal du 21 decembre 2011	35.54 KB	SODEAL	22-03-2012	1
Privé	pdf	...	5.6 MB	SODEAL	22-03-2012	1
Information sur le fichier - Résultats de la grande enquête 2012 Taille du fichier : 1.67 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 18-10-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Résultats de la grande enquête 2012 Document publié le 20 octobre 2012 avec mise en ligne de tous les commentaires. Ce document sera analysé plus finement par le CDPCA Auteur : infocapagde Page d'accueil : infocapagde	pdf	Résultats de la grande enquête 2012	1.67 MB	Infocapagde	18-10-2012	1
Information sur le fichier - Le marin du 07 juin 2013 Taille du fichier : 354.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 12-06-2013 Catégorie : Presse Description : Augmentation de la fiscalité des ports Auteur : Page d'accueil :	pdf	Le marin du 07 juin 2013	354.37 KB	Presse	12-06-2013	1