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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - lettre CDPCA au Directeur des ports 310725.pdf Taille du fichier : 163.89 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 01/08/2025 Chargements : 1 109 Catégorie : CDPCA Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	lettre CDPCA au Directeur des ports 310725.pdf	163.89 KB	CDPCA	01/08/2025
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 134 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19/03/2009 Chargements : 1 508 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	134 B	CNIL	19/03/2009	1
Information sur le fichier - Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 1.63 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29/09/2023 Chargements : 1 556 Catégorie : CRC Description : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE SEM SODEAL (Hérault) Exercices 2017 à 2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022	1.63 MB	CRC	29/09/2023	1
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29/09/2023 Chargements : 1 463 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29/09/2023
Information sur le fichier - Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf Taille du fichier : 3.25 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07/12/2025 Chargements : 1 742 Catégorie : CRC Description : Rapport sur l'état des ports publié fin 2022 qui a servi de base au rapport accablant de la Chambre Régionale des comptes publiés en 2023. Ce rapport a été volontairement caché aux instances portuaires et au conseil municipal malgré de très nombreuses demandes de communication. La CADA s'est prononcée pour indiquer que ce rapport est public (action du CDPCA) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf	3.25 MB	CRC	07/12/2025
Information sur le fichier - Article de presse Taille du fichier : 502 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 04/03/2005 Chargements : 2 536 Catégorie : Divers Description : Article paru dans la revue Bateaux du mois de mars 2005 Objet résidence permanente dans le port de Bandol Auteur : Revue Bateaux Page d'accueil :	pdf	Article de presse	502 B	Divers	04/03/2005	1
Information sur le fichier - taxe de francisation Taille du fichier : 1.6 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23/02/2006 Chargements : 1 804 Catégorie : Divers Description : Extrait du Journal officiel du 31 décembre 2005 concernant modification du calcul taxe de francisation Auteur : infocapagde Page d'accueil :	pdf	taxe de francisation	1.6 KB	Divers	23/02/2006	1
Information sur le fichier - Décision municipale en 2005 (anciennes marinas) Taille du fichier : 1.3 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 30/04/2006 Chargements : 2 249 Catégorie : Divers Description : Décision municipale de déclassement du domaine public de la rue du vent des dames et sa cession aux résidents les Marinas du port en 2005. Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	pdf	Décision municipale en 2005 (anciennes marinas)	1.3 KB	Divers	30/04/2006	1
Information sur le fichier - Les noeuds Taille du fichier : 1.9 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 04/05/2006 Chargements : 3 746 Catégorie : Divers Description : Un document très complet sur les noeuds utilisés sur un bateau. Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	pdf	Les noeuds	1.9 KB	Divers	04/05/2006	1
Information sur le fichier - Réglage gréement voiles Taille du fichier : 2.4 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 10/05/2006 Chargements : 2 629 Catégorie : Divers Description : Réglages gréement, voiles etc... Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	doc	Réglage gréement voiles	2.4 KB	Divers	10/05/2006	1

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