La rédaction a été alertée par des plaisanciers qui pensaient que le mèl adressé à tous les plaisanciers du port signé Henri du 29 mars 2014 était envoyé par le site Infocapagde.

Nous vous informons que cette initiative est totalement indépendante d'Infocapagde, le signataire de ce message n'a aucune relation avec notre rédaction.

A noter que le Conseil d'administration de la Sodeal se réunira le 13 mai 2014 et que c'est seulement à cette date que sera désigné son nouveau Président.

Pour mémoire Richard Bessenay a quitté le Cap d'Agde à l'été 2013, nous le remercions de nous tenir au courant de ses navigations hauturières.

Marie Alice est un ketch Amel de 14 mètres pour ceux qui ne connaissent pas Richard.

Bonne navigation, tu nous donnes toujours l'envie de partir...

Grandiose, nous faisons un bond en arrière fantastique en flanant sur les quais de Sète ce weekend. La météo s'annonce maussade mais ce n'est pas grave, le spectacle est au rendez-vous.

Reportage photographique

Le CDPCA et sa Présidente Evelyne Portier a eu le plaisir de recevoir au Cap d'Agde l'assemblée générale de l'UNAN Golfe du Lion présidée par Jean-Yves Lecesne le 12 avril 2014.

Le Président Alain Garcia de l'UNAN France nous a fait une présentation remarquée sur les actions en cours au niveau national.

Nous avons noté qu'une action était en instruction concernant le dispositif de secours aux plaisanciers en difficulté sans que leurs vies ne soient en danger.

Le bureau de l'UNAN a été reconduit et de nombreuses informations ont été présentées à tous les représentants des associations de plaisanciers présents.

Une décision importante a été prise qui consiste à augmenter le nombre de réunion de l'ensemble des représentants d'associations. Rendez-vous a donc été pris pour une réunion au Cap d'Agde en octobre prochain sur proposition d'Evelyne Portier. Cette disposition limite les déplacements, puisque le Cap d'Agde se trouve à mi route pour ceux qui sont les plus éloignés.

Une réunion au centre nautique serait plus adaptée et valorisante pour notre station.

Pour mémoire, l'assemblée générale du CDPCA avait validé sa filiation à l'UNAN, elle est maintenant devenue une réalité.

Selon nos informations, un nouveau Président Directeur Général de la Sodeal sera désigné prochainement, ce soir au Conseil municipal de la ville d'Agde seront nommés de nouveaux administrateurs de la SEM.

Ce poste serait confié en conseil d'administration de la Sodeal en principe à un plaisancier expérimenté de l'équipe municipale nouvellement élue. Ce sera une sacrée rupture avec le passé.

Cette nouvelle devrait rassurer tous les plaisanciers de la station.

Les choses bougent, c'est une très bonne nouvelle et le dialogue devrait enfin pouvoir s'installer avec cette décision sage de Monsieur le Maire d'Agde.

Depuis de nombreuses années, nous avons dénoncé les mauvaises pratiques, on peut maintenant penser que les relations entre les plaisanciers et les autorités vont enfin se normaliser dans un développement harmonieux de nos ports, véritable poumon économique de la station.

Le Lydia

Au lendemain des municipales qui ont permis aux agathois de réélire le maire sortant, Monsieur Gilles D'Ettore pour un troisième mandat consécutif, il faut maintenant parler du projet phare qui devrait donner un nouvel élan à la station dans les années à venir.

Inspiré par le succès du Lydia à Barcares, la plage Richelieu moins fréquentée que par le passé devrait retrouver un nouvel élan grâce à cette initiative prometteuse et créatrice d'emplois.

Un financement de 60 millions d'Euros avec le soutien des qataris serait sur le point d'être finalisé pour acquérir un paquebot ancien, le MS Melody. Le positionnement initial, coté zone naturiste n'ayant pas été retenu, le navire devrait être positionné près de la digue ouest du port pour bénéficier de la proximité des très importants parkings de la plage Richelieu.

Ce ne sera pas simple de réaliser la mise en place car il sera nécessaire de réaliser un chenal d'accès et d'échouage, ces opérations sont actuellement en phase d'études par les services techniques du port qui espèrent finaliser l'opération pour la fin de l'année 2014.

Des voix s'élèvent pour considérer que la phase de travaux devrait faire venir déjà de très nombreux touristes cet été, ce serait donc une bonne chose pour l'activité économique de la station.

Ce qui est toutefois très étonnant, c'est que le projet ne rencontre à priori d'opposition.

Et la loi littorale dans tout cela, qu'en pensent les protecteurs de l'environnement ?

A priori, on s'en accommodera dans l'indifférence générale de la population agathoise soucieuse à priori des retombées potentielles.

Retour gagnant pour « Jeminy » le Dufour 36 Performance qui remporte la régate Natura 2000 devant 32 bateaux.

L’objectif de la saison 2014 est le championnat offshore IRC de Méditerranée qui comprend les 100 milles de Port Grimaud, la Giraglia Rolex Cup, Palerme-Monaco, et le tour de Corse.

Les représentants au Conseil Portuaire du port de la Grande Motte n'ont pas participé à la réunion du Conseil portuaire du 24 janvier 2014 en raison d'une convocation tardive.

L'absence de représentants des plaisanciers, qui posent traditionnellement beaucoup de questions et qui votent le plus souvent contre le budget proposé, pose un réel problème de la nécessaire concertation de ceux qui paient et qui s'impliquent dans la gestion de ce port public.

Juridiquement, il est à craindre que le quorum des deux tiers pour pouvoir délibérer valablement n'a pas été atteint.

Au Cap d'Agde, la situation n'est guère plus satisfaisante. En 2013, il faut déplorer qu'il n'a pas été organisé de réunions de CLUPP et de Conseil portuaire conformes au code des ports.

Suite à l'intervention de la préfecture de l'Hérault qui faisait suite à la plainte du CDPCA, Monsieur le Maire d'Agde s'était pourtant engagé à produire un budget annexe des ports, nous attendons toujours...

Bonne nouvelle :

Nous avisons tous les plaisanciers que la webcam du port refonctionne à nouveau après 20 jours de panne.

La webcam du port est en panne depuis le vendredi 20 décembre 2013 à 11 h00, quelqu'un a dû éteindre les lumières avant de fermer le centre nautique pour les fêtes.

Merci de ne plus nous joindre soit au téléphone soit par mèls car ce service est un service Sodeal, nous n'avons aucune possibilité d'intervention.

Il est à craindre que son rétablissement ne se fasse que l'année prochaine et cela ne semble pas certain...

Une fois de plus, la Sodeal est à l'écoute des plaisanciers qui sont très attachés à pouvoir disposer d'une webcam qui fonctionne.

Pendant que le père Noël bosse sa femme se prélasse sur la plage...

Cette année encore l’office du tourisme et la ville organisent les illuminations de Noël.

Les plaisanciers sont invités à décorer leurs bateaux, des grutages  pour les 4 ou 5 premiers seront offerts.

Pour participer :

• il faut décorer dès à présent (le départ est la St Nicolas (6 décembre)
• allumer tous les soirs (La Sodéal « offre »l’électricité »)
• laisser les décorations début janvier jusqu’à la remise des prix pour permettre aux retardataires de voir ces illuminations
• s’inscrire en remplissant un bordereau dans les mairies ou à l’office du cap d’Agde ou encore au palais des congrès au plus tard le 22 décembre avant 18 heures.

La sélection se fait après plusieurs passages de différents jury (conseil municipal des jeunes, conseillers municipaux, commerçants).

Christian à la plage Richelieu

Un homme, une planche, une voile dans une mer en colère…

Mon ami Christian Cassignol, grand passionné, aimait naviguer dans ces conditions extrêmes qui forgent la maîtrise de soi et la performance.

Le danger, il ne le craignait pas tout en demeurant prudent pour satisfaire cette passion réservée à quelques initiés qui affrontent les éléments déchainés sur une simple planche.

Mes fils Benoît et Charles étaient depuis des années ses complices.

Ils perdent celui qu’ils aimaient comme un grand frère, celui qui rassurait, celui qui veillait au plein épanouissement dans la pratique de ce sport si exigeant.

Accroché au wishbone de la vie, Christian a lutté jusqu’à l’épuisement. Tout cela est injuste et fait mal mais il nous faut accepter cette implacable destinée.

Le souvenir des bons moments passés ensemble demeurera et à chaque fois que Benoît et Charles monteront désormais sur une planche, ils auront une pensée pour cet ami qui leur a tant apporté.

Où que tu sois Christian, nous t'adressons le signe de Chaka.

Adieu Christian

Philippe Revilliod
Rédacteur en chef du site

Nettoyage de coques de bateaux

L’hydrogommage s’applique avec succès au décapage des coques de bateaux. Il permet un nettoyage précis sans altérer le gel coat.

Très respectueux des surfaces qui nous sont confiées, nous apportons un soin particulier au réglage de nos machines afin de limiter nos interventions au strict minimum, c'est-à-dire sans altération superflues des supports.

Sud Décapage Services
Tél 06 74 15 06 15

Extraits du rapport annuel 2012 de la Cour des Comptes
publié le 08/02/2012

La chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon a dressé un double constat : ces communes bénéficient, certes, d’une relative aisance financière, mais elles ont souvent du mal à maîtriser les activités liées au développement touristique, qu’il s’agisse de faire respecter les règles d’urbanisme ou de la gestion des plages, des ports de plaisance et des casinos.

Le cadre juridique

Selon la jurisprudence administrative, le port de plaisance est un service public industriel et commercial.

Différents modes de gestion peuvent être envisagés : gestion directe par une personne de droit public (soumise aux règles de la gestion publique, comme en cas de régie directe ou de régie personnalisée) ou gestion indirecte par un gestionnaire semi-public (chambre de commerce et d’industrie, société d’économie mixte locale) ou par un partenaire privé, qui peut être une personne physique ou morale de droit privé société commerciale, société civile, association ou un particulier (régie intéressée ou gérance).

L’obligation d’établir un budget annexe

En application des articles L. 2224-1 et L. 2224-2 du code généraldes collectivités territoriales, si les services publics industriels et commerciaux, quel que soit leur mode de gestion, sont soumis au principe de l'équilibre financier, ce dernier doit être atteint au moyen de la seule redevance perçue auprès des usagers.

Dans ce cadre, le même code pose le principe que les services publics industriels et commerciaux doivent faire l’objet d’un budget autonome, dit budget annexe. Le premier alinéa de l’article L. 2224-2 interdit, par ailleurs, aux collectivités, sauf dérogations exceptionnelles prévues par le code, de prendre en charge, dans leur budget propre, des dépenses au titre de ces services.

Cette exigence d’établir un budget annexe s’applique dans tous les cas de gestion directe, totale ou partielle, du port de plaisance par la collectivité affectataire, mais également lorsque la gestion est déléguée, même en totalité.

Des irrégularités fréquentes

Les communes d’Argelès-sur-Mer et d’Agde gèrent leur port de plaisance dans le cadre d’une délégation de service public, les deux communes en ayant confié l’exploitation à une société d’économie mixte locale (SEML).

Dans le cas d’Agde, si le contrat de délégation de service public a été conclu pour une durée de 15 ans, la commune n’a pas créé de budget annexe permettant de retracer l’activité du port de plaisance, considérant, à tort, que la seule production du compte du délégataire suffisait.

Par ailleurs, les comptes-rendus annuels que les délégataires doivent produire, notamment un rapport financier, un rapport technique et une analyse de la qualité du service, restent trop succincts et imprécis, ce qui a été constaté, par exemple, à Agde.

Mis en page par Charles Robin
Représentant des Usagers au Conseil Portuaire

Consulter le rapport de la Cour des Comptes

Destinataires du rapport n’ayant pas répondu :

• Ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
• Maires d’Agde, de la Grande Motte, de Vias et de Canet-en-Roussillon

De gauche à droite: Ph REVILLIOD - A SABAUD - J.M PIERRONNET

Lors du salon Nautique du Cap d'Agde nous avons réactivé le site du CNCA hébergé gratuitement par Infocapagde.

Le nouveau Webmaster André SABAUD invite tous les membres du club à lui transmettre articles et photos pour faire vivre le site.

Des infos sur la vie de ce dynamique club de plaisanciers sont à votre disposition avec un lien direct depuis Infocapagde.

Un lien facile à retenir pour y accéder directement : http://cnca.infocapagde.com

C'est Sébastien Denaja qui défendra prochainement l'amendement prévoyant le report d'un an de la réforme de la fiscalité des ports de plaisance.

L'option du report d'une année était en effet une des pistes défendue par le parlementaire dans le cadre des négociations menées avec Bercy depuis le printemps 2013.

En l'absence de consensus sur le nouveau mode de calcul, le Député Denaja avait en effet annoncé cet été qu'il défendrait l'ajournement d'un an de la réforme.

Ce report fera l'objet d'un amendement au Projet de Loi de Finances pour 2014 actuellement en débat à l'Assemblée Nationale et au Sénat.

Ce report permettra à ce que toutes les pistes envisagées pour le nouveau mode de calcul puissent être analysées en lien avec la profession et faire l'objet de simulations précises et incontestées.

Le dossier de la fiscalité des ports de plaisance n'est donc pas clos mais les conditions d'un dialogue sincère et constructif sont désormais en place. Et c'est une excellent nouvelle.

© Photo Jacky Barbier

Comment appliquer légalement une loi dont les décrets d'application n'étaient pas décidés et publiés?

Ce tour de force ne verra donc pas le jour et Monsieur le Maire a eu raison de calmer les ardeurs du Président de la Sodeal qui s'était auto proclamé défenseur des plaisanciers en lançant une pétition sur le net qui a fait durant quelques temps illusion et jeter le trouble chez des plaisanciers mal informés.

En rappelant que les plaisanciers lui devaient l'augmentation du prix des places de port avec la création d'une taxe environnementale pour le moins contestable et qui sera sans doute juridiquement contestée par le CDPCA, les plaisanciers ont vite considéré qu'un mauvais coup était en préparation.

Depuis l'affaire du wifi, les plaisanciers ont appris à se méfier, d'autant plus que le code des ports n'est toujours pas appliqué et que de nouveaux déficits sont annoncés à la Sodeal avec le camping de Baldy, un déficit qui vient s'ajouter à celui du Centre Nautique.

En publiant une interview exclusive de Monsieur le Député Denaja, Infocapagde a rempli sa mission d'information.

Question Infocapagde

Le Président de la Sodeal, annonce aux plaisanciers une forte hausse probable du prix de la place de port au regard de la répercussion d'une hausse de la fiscalité des ports décidée par le gouvernement, cette hausse peut-elle intervenir en 2014 ?

Réponse de Monsieur le Député

Je tiens à préciser que les dispositions nouvelles ne seraient applicables qu'à l'automne 2014 et répercutées sur les tarifs 2015. A l'heure actuelle, rien ne justifierait que le port du Cap d'Agde répercute le coût d'une disposition nouvelle dont les contours ne sont pas encore définis, le décret d'application étant actuellement en discussion.

En indiquant qu'il n'y aurait pas de hausse en 2014, le plaisancier a disposé d'une information cohérente qui se vérifie aujourd'hui.

Ce dossier devra être suivi avec attention auprès de notre Député qui a rencontré récemment un représentant du CDPCA, la dynamique association de défense des intérêts des plaisanciers agathois.

Communiqué de la FFPP en date du 07 novembre 2013

L’Etat a décidé, par la loi de finance rectificative de décembre 2012 de réformer le système de calcul de la taxe foncière des ports de plaisance entraînant une augmentation considérable des charges d’exploitation dès le 1er janvier 2014.

C’est une déstabilisation brutale de toute la filière nautique…

Depuis 4 mois, la Fédération Française des Ports de Plaisance a engagé une concertation avec les services fiscaux de Bercy afin de faire valoir les critères objectifs de chacun, concernant le calcul de la taxe.

Une forte mobilisation s’est alors organisée avec les Présidents de Région, les Parlementaires, les Elus Locaux et les Acteurs de l’Economie Maritime pour mener une négociation ferme mais mesurée.

Et dernièrement, les contacts directs entre, Serge PALLARES Président de la Fédération Française des Ports de Plaisance, Bernard CAZENEUVE Ministre du Budget et Frédéric CUVILLIER Ministre des Transports et de la Mer ont permis de dénouer la situation.

Le report de la mise en application de la loi a été obtenu au 1er janvier 2015.

Un amendement va être présenté au Parlement dans les prochains jours afin de modifier la Loi de décembre 2012.

Nous vous invitons à visualiser les photos du salon nautique 2013 en cliquant sur ce lien.