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Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Tarif sodéal 2006 Taille du fichier : 433 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-01-2006 Catégorie : SODEAL Description : Tarif de stationnement 2006 disponible à la capitainerie Auteur : Sodéal Page d'accueil :	pdf	Tarif sodéal 2006	433 B	SODEAL	06-01-2006	1
Information sur le fichier - Dossier conseil portuaire 08/12/09 Taille du fichier : 11.08 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Catégorie : SODEAL Description : Dossier complet pour réunion du conseil portuaire du 8 décembre 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	Dossier conseil portuaire 08/12/09	11.08 MB	SODEAL	05-12-2009	1
Information sur le fichier - Yamaha 115W à P200W Taille du fichier : 14.6 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-12-2009 Catégorie : Technique Description : Moteurs HB 128 pages en anglais Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Yamaha 115W à P200W	14.6 MB	Technique	16-12-2009	1
Information sur le fichier - parking et securite Taille du fichier : 891.78 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-06-2009 Catégorie : SODEAL Description : Lettre aux plaisanciers du Directeur général de la Sodeal Objet : parkings payants sécurisés Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	parking et securite	891.78 KB	SODEAL	17-06-2009	1
Information sur le fichier - taxe de francisation Taille du fichier : 674 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23-02-2006 Catégorie : Divers Description : Extrait du Journal officiel du 31 décembre 2005 concernant modification du calcul taxe de francisation Auteur : infocapagde Page d'accueil :	pdf	taxe de francisation	674 B	Divers	23-02-2006	1
Information sur le fichier - Fiche AMP Côte agathoise Taille du fichier : 287.74 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 18-08-2015 Catégorie : natura2000 Description : Règlementation pêche récréative Hérault-Gard Auteur : Page d'accueil :	pdf	Fiche AMP Côte agathoise	287.74 KB	natura2000	18-08-2015
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Information sur le fichier - Taxation 2007 Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-02-2007 Catégorie : Divers Description : Détail de la fiscalité appliquée à la plaisance pour 2007 Auteur : douanes françaises Page d'accueil :	pdf	Taxation 2007	0 B	Divers	27-02-2007	1