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Information sur le fichier - 5102-proces-verbal-du-conseil-municipal-du-15-novembre-2022.pdf Taille du fichier : 526.32 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 25-04-2024 Catégorie : Mairie Agde Description : Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2022 Auteur : mairie agde Page d'accueil : infocapagde	pdf	5102-proces-verbal-du-conseil-municipal-du-15-novembre-2022.pdf	526.32 KB	Mairie Agde	25-04-2024
Information sur le fichier - 5813-rapport-conclusions-et-avis-du-commissaire-enqueteur.pdf Taille du fichier : 966.25 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-05-2024 Catégorie : Mairie Agde Description : ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU (Enquête publique du 5 février au 5 mars 2024) Auteur : mairie agde Page d'accueil : infocapagde	pdf	5813-rapport-conclusions-et-avis-du-commissaire-enqueteur.pdf	966.25 KB	Mairie Agde	22-05-2024	1
Information sur le fichier - Accidentologie statistiques 2007 Taille du fichier : 2.3 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-11-2008 Catégorie : Ministère Description : Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Accidentologie statistiques 2007	2.3 MB	Ministère	27-11-2008	1
Information sur le fichier - Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007 Taille du fichier : 649.48 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-09-2007 Catégorie : Divers Description : Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Agde Auteur : Préfecture maritime de la mé Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007	649.48 KB	Divers	05-09-2007	1
Information sur le fichier - Article de presse Taille du fichier : 202 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 04-03-2005 Catégorie : Divers Description : Article paru dans la revue Bateaux du mois de mars 2005 Objet résidence permanente dans le port de Bandol Auteur : Revue Bateaux Page d'accueil :	pdf	Article de presse	202 B	Divers	04-03-2005	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Bulletin Taille du fichier : 695.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 09-05-2009 Catégorie : SODEAL Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	Bulletin	695.42 KB	SODEAL	09-05-2009	1
Privé	pdf	...	77.1 MB	Infocapagde	11-01-2011
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Information sur le fichier - CLUP du 040112 Taille du fichier : 22.27 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Document de synthèse de l’expression des plaisanciers sur Infocapagde pour la réunion du CLUP du 04/01/12 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 040112	22.27 KB	Infocapagde	03-01-2012	1