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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Réglement police portuaire Taille du fichier : 4.8 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 14-12-2006 Catégorie : SODEAL Description : Réglement portuaire applicable et validé en Décembre 2006 Auteur : Sodeal Page d'accueil :	pdf	Réglement police portuaire	4.8 MB	SODEAL	14-12-2006	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Privé	pdf	...	683.6 KB	Technique	05-07-2006	1
Privé	pdf	...	214.8 KB	Technique	05-07-2006	1
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29-09-2023
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - Réponse Infocapagde du 28/02/11 Taille du fichier : 87.63 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 28-05-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Réponse infocapagde à lettre SNSM du 25 février 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse Infocapagde du 28/02/11	87.63 KB	Infocapagde	28-05-2011
Information sur le fichier - Réponse SNSM du 25/02/11 Taille du fichier : 13.91 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 28-05-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Réponse de Monsieur Bresson, Président de la SNSM agathoise à notre mél du 22 février 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse SNSM du 25/02/11	13.91 KB	Infocapagde	28-05-2011
Information sur le fichier - Résultats de la grande enquête 2012 Taille du fichier : 1.67 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 18-10-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Résultats de la grande enquête 2012 Document publié le 20 octobre 2012 avec mise en ligne de tous les commentaires. Ce document sera analysé plus finement par le CDPCA Auteur : infocapagde Page d'accueil : infocapagde	pdf	Résultats de la grande enquête 2012	1.67 MB	Infocapagde	18-10-2012	1
Information sur le fichier - ripam.pdf Taille du fichier : 708.59 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 03-07-2022 Catégorie : SHOM Description : Réglement international pour prévenir les abordages en mer Auteur : Page d'accueil :	pdf	ripam.pdf	708.59 KB	SHOM	03-07-2022