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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Projet 2006 de nouveau réglement des ports Taille du fichier : 1.8 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06-09-2006 Catégorie : SODEAL Description : Voici le projet de nouveau réglement particulier de police des ports du Cap d'Agde et de port Ambonne. Ce document sera présenté au comité local des plaisanciers puis au Conseil portuaire qui suivra le 14 septembre 2006 puis sera ratifié pour mise en application par le prochain conseil municipal d'Agde. Auteur : Mairie Page d'accueil :	pdf	Projet 2006 de nouveau réglement des ports	1.8 KB	SODEAL	06-09-2006	1
Information sur le fichier - Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 1.63 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE SEM SODEAL (Hérault) Exercices 2017 à 2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022	1.63 MB	CRC	29-09-2023	1
Information sur le fichier - rapport sodeal ports 2021.pdf Taille du fichier : 17.87 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 25-04-2024 Catégorie : SODEAL Description : Rapport d'activité 2021 au Conseil municipal Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	rapport sodeal ports 2021.pdf	17.87 MB	SODEAL	25-04-2024
Information sur le fichier - Réglage gréement voiles Taille du fichier : 434 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 10-05-2006 Catégorie : Divers Description : Réglages gréement, voiles etc... Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	doc	Réglage gréement voiles	434 B	Divers	10-05-2006	1
Information sur le fichier - Réglement police portuaire Taille du fichier : 4.8 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 14-12-2006 Catégorie : SODEAL Description : Réglement portuaire applicable et validé en Décembre 2006 Auteur : Sodeal Page d'accueil :	pdf	Réglement police portuaire	4.8 MB	SODEAL	14-12-2006	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-11-2007 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07-11-2007	1
Privé	pdf	...	683.6 KB	Technique	05-07-2006	1
Privé	pdf	...	214.8 KB	Technique	05-07-2006	1
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29-09-2023 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29-09-2023
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1