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Privé	pdf	...	3 MB	Technique	06-02-2008	1
Information sur le fichier - Tarif Sodeal 2008 Taille du fichier : 112 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15-04-2008 Catégorie : SODEAL Description : Tarif portuaire 2008 Auteur : Sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif Sodeal 2008	112 KB	SODEAL	15-04-2008	1
Information sur le fichier - Lettre ouverte au ministre de la mer octobre 2008 Taille du fichier : 64.3 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07-10-2008 Catégorie : Divers Description : Lettre au ministre version papier mis en ligne sur infocapagde le dimanche 5 octobre 2008 Auteur : infocapagde Page d'accueil : infocapagde	pdf	Lettre ouverte au ministre de la mer octobre 2008	64.3 KB	Divers	07-10-2008	1
Information sur le fichier - SA01291008.pdf Taille du fichier : 76.18 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29-10-2008 Catégorie : Sauvetage Description : Lettre de Monsieur Gilles D'Ettore Député au ministre d'Etat Monsieur Borloo Datée du 24 octobre 2008 Objet : Le sauvetage en mer Auteur : Gilles d'Ettore Page d'accueil : Infocapagde	pdf	SA01291008.pdf	76.18 KB	Sauvetage	29-10-2008	1
Information sur le fichier - Accidentologie statistiques 2007 Taille du fichier : 2.3 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-11-2008 Catégorie : Ministère Description : Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Accidentologie statistiques 2007	2.3 MB	Ministère	27-11-2008	1
Information sur le fichier - La plaisance en quelques chiffres Taille du fichier : 800 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27-11-2008 Catégorie : Ministère Description : Bilan statistique 2007 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	La plaisance en quelques chiffres	800 KB	Ministère	27-11-2008	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1